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Environnement
Informations
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 21/07/2010
Attention à l'ambroisie
imgbillets/min_390.jpgLe pollen de l'ambroisie, émis principalement aux mois d'août et septembre, entraîne, chez les personnes prédisposées, des troubles allergiques pouvant être très sévères (asthme, urticaire, vertiges, malaises...).
Cette espèce est un adventice (qui se développe avant les autres plantes) des cultures de tournesol, entrant en compétition avec les plantes cultivées. Mais elle envahit également d'autres espaces, en général où le sol est nu (friches, talus routiers, chantiers de construction, etc..).

Il est vivement recommandé d'arracher cette plante avant sa floraison, en principe fin juillet.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 20/07/2010
Elagage des haies
Un arrêté municipal en date du 22 novembre 2006 impose aux propriétaires riverains de voies communales d'élaguer leurs haies.

L'intégralité de cet arrêté est consultable ci dessous.
Document à consulter :
138_arrêté_élagage.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 15/07/2010
Ramassage des ordures ménagères
RAPPEL :

La collecte des ordures ménagères est effectuée tous les vendredis matins.
Il faut impérativement déposer les sacs entre le jeudi soir 20h et le vendredi matin 6h.
Ne pas les déposer en dehors de cet horaire.

Ce rappel est également valable pour les personnes bénéficiant de containers ; en raison des fortes chaleurs le dépôt des sacs pendant plusieurs jours occasionne des odeurs très désagréables pour le voisinage.

Merci de votre compréhension

Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 08/07/2010
Tri sélectif
imgbillets/min_384.jpgAfin de répondre aux questions que les habitants de Dompierre sur Veyle pourraient encore se poser sur le tri des déchets, une ambassadrice du tri, de Bourg en Bresse agglomération, a tenu un stand à la farfouille organisée par le Comité des Fêtes, le 25 avril dernier.
127 personnes sont venues lui demander conseil sur des consignes de tr et sur la bonne façon de trier.

"il n'y a pas de petit geste si nous sommes 60 millions à le faire"
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 03/07/2010
Mesure de prévention de la pollution atmosphérique
Un arrêté préfectoral porte la vitesse maximum autorisée de tous les véhicules à 20 km/h en dessous de la vitesse maximale autorisée sur toutes les voies routières (hors agglomération) et autoroutières du département de l'Ain à partir du 3 juillet 2010 et pour toute la durée du dépassement du seuil d'alerte niveau 1 de la pollution atmosphérique.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 03/07/2010
Pollution atmosphérique
Par délégation préfectorale, les associations de surveillance de la qualité de l'air de la région Rhône-Alpes informent que le niveau d'information et de recommandations est activé sur l'ensemble de la région Rhône-Alpes et que le niveau d'alerte est activé sur la moyenne vallée du Rhône, l'ensemble du bassin lyonnais, bassin lémantique et zone des plaines dont l'agglomération de Bourg en Bresse.

Document à consulter.
Document à consulter :
382_pollution.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 25/05/2010
L'eau du robinet est potable
France 3 a diffusé le 17 mai un documentaire mettant en cause la potabilité de l'eau du robinet.
La Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) rappelle qu'en France l'eau du robinet est un des produits alimentaires les plus surveillés au plan sanitaire.
Le contrôle sanitaire est organisé sous l'égide du ministère de la Santé. Il s'appuie sur les normes et limites de qualité établies par les autorités sanitaires européennes et nationales, suivant en général les recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et des institutions médicales. Ce contrôle prend en considération les risques sanitaires avérés ou suspectés, à court terme.
Tous les résultats des analyses du contrôle sanitaire sont accessibles au public. Une synthèse sur la qualité de l'eau distribuée, établie par les services du ministère de la Santé, est adressée une fois par an aux abonnés et les résultats complets des analyses peuvent être consultés sur le site Internet du ministère de la Santé.
Document à consulter :
352_Communiqué_de_presse.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 25/05/2010
L'eau : un produit sous haute surveillance
Communiqué du Centre d'Information sur l'eau (C.I. EAU)
Document à consulter :
353_Un_produit_sous_haute_surveillance.pdf
Billet de rendez-vous sur une journée
Environnement
Rendez-vous le 02/06/2010
La haie champêtre
Le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Ain (CAUE) organise une demi-journée d'information sur les plantations, la reconnaissance et la conduite de la haie le mercredi 2 juin à Servas et Saint André sur Vieux Jonc.
Cette manifestation a pour but de sensibiliser les élus, les professionnels et tous les citoyens urbains et ruraux de l'agglomération de Bourg en Bresse à la richesse, au maintien, à l'entretien et à la valorisation des haies.
Des coupons réponses, à renvoyer avant le 27 mai au CAUE de l'Ain, sont disponibles au secrétariat de Mairie.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 27/04/2010
Nouvelle réglementation portant sur le tir de feux d'artifice
Depuis l'entrée en vigueur le 31 décembre 2009 du décret n°2009-1663 du 29 décembre 2009, une demande d'agrément est obligatoire pour acquérir, détenir et utiliser des artifices de divertissement destinés à être lancés à l'aide d'un mortier, appartenant aux catégories 2 et 3.
Cette demande d'agrément (imprimé disponible en mairie) doit être transmise au préfet, accompagnée d'une photocopie recto verso d'une pièce d'identité en cours de validité.
L'agrément est valable 5 ans.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 22/04/2010
Plan Climat Energie Territorial
Le 1er mars dernier la communauté d'agglomération de Bourg en Bresse a délibéré pour le lancement d'une procédure d'élaboration d'un Plan Climat Energie Territorial (PCET).
C'est un projet collectif territorial de développement durable pour lutter contre le changement climatique et adapter le territoire à la modification des conditions climatiques. C'est une démarche volontaire, un cadre d'engagement qui structure et rend visible l'action de la collectivité ; il fixe des objectifs de réduction de la production de gaz à effet de serre, définit un programme d'actions et y alloue des moyens.
Dans le cadre d'une élaboration participative, le PCET requière l'implication de tous, de chaque administration, chaque entreprise, chaque association, chaque citoyen.
Aussi, Bourg en Bresse Agglomération associe la commune de Dompierre sur Veyle en lui offrant un jeune plan de chêne. Il sera replanté prochainement.
Il n'y a pas de petits gestes si nous sommes 60 millions à les faire !
Retrouvez toutes les informations sur les manifestations et sur les actualités du Plan Climat Energie Territorial sur le site de Bourg en Bresse Agglomération : www.agglo-bourgenbresse.fr
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 29/03/2010
Travaux d'assainissement hameau du Pierray
Le démarrage des travaux a eu lieu mardi 23 mars.
La conduite est posée sur environ 150 ml depuis le départ (raccordement sur la canalisation existante).
Elle sera en principe posée jusqu'à la route du Pierray, jeudi 1er avril. Les travaux sous la route commenceront le 2 avril , avec un minimum de fouilles restant ouvert pendant le week end de Pâques.
L'entreprise EGTP reprendra les travaux mercredi 7 avril pour les terminer, normalement, vendredi 9 avril.
Une déviation sera mise en place durant les travaux le long de la route du Pierray.
Merci de votre compréhension.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 26/03/2010
Curage des fossés
Cette année la commune a engagé une "campagne de curage de fossés" ; ce ne sont pas moins de 2200 ml de fossés qui ont été curés pour un montant d'environ 3000 €
C'est l'entreprise GRANGER, aidée par Patrick JEANBENOIT et quelques agriculteurs qui ont assuré cette prestation .
Le curage régulier des fossés est nécessaire pour diverses raisons et notamment pour assurer un bon écoulement des eaux. Celui ci permet :
- d'éviter ou de réduire en cas de fortes pluies la submersion des chaussées et leur dégradation ;
- d'éliminer les rétentions d'eau, qui favorisent la prolifération des moustiques en période estivale ;
- d'assainir les bas cotés et le soubassement des routes.

Une campagne de ce type sera programmée en 2011.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 10/03/2010
Travaux d'assainissement hameau du Pierray
Les travaux d'assainissement du hameau du Pierray (raccordement au réseau collectif) ont été attribués à l'entreprise EGTP de Péronnas pour un montant hors taxe de 38756 €.
Ils sont subventionnés par le Conseil Général à hauteur de 36% du coût des travaux.
Ils commenceront le 22 mars 2010 pour une durée d'environ 4 semaines.
La route du Pierray au Mas Bonin, et la traversée du hameau du Pierray seront interdites à la circulation pendant toute la durée des travaux. Des déviations seront mises en place.
Merci de votre compréhension.
Billet de rendez-vous sur une journée
Environnement
Rendez-vous le 03/04/2010
Semaine du développement durable : portes ouvertes à la Tienne
A l’occasion de la semaine du développement durable qui se déroule du 1er au 7 avril, Organom propose à la population de son territoire (18 intercommunalités, 196 communes, 302 785 habitants) de venir découvrir le site de La Tienne le samedi 3 avril. Monique Duthu, présidente d’Organom, accompagnée des 5 vice-présidents et des agents du syndicat, présentera le fonctionnement du centre d’enfouissement des déchets ménagers et de la plate-forme de compostage de déchets verts.
La visite des installations de La Tienne est l’occasion de sensibiliser le public à la prévention et à la réduction des déchets. Organom s’est d’ailleurs lancé depuis 2009 dans un programme local de prévention, visant à réduite de 7% en 5 ans la production globale des déchets sur son territoire. Le syndicat s’inscrit ainsi pleinement dans les objectifs du Grenelle de l’environnement.
De plus, le projet Ovade, l’unité de méthanisation qui verra le jour en 2012 sur ce même site, sera présenté aux visiteurs. En effet, Ovade permettra de traiter de manière durable et responsable les ordures ménagères, en valorisant nos déchets en compost et en énergie (chaleur et électricité).
Informations pratiques :
Portes ouvertes du site de La Tienne : centre d’enfouissement des déchets ménagers et composterie de déchets verts
Samedi 3 avril 2010 de 9h à 16h Entrée libre

Visites commentées et encadrées par un animateur, exclusivement en extérieur (prévoir de bonnes chaussures fermées). Durée de la visite : 1 heure
Accueil directement sur le site, chemin de la Serpoyère à Viriat
(Accès depuis Bourg-en-Bresse par la route de Saint-Etienne-du-Bois/Lons-le-Saunier, direction A40 : accès à droite juste avant le péage)
Plus d’infos et plan d’accès sur www.organom.fr
Renseignements au 04 74 45 35 51 ou organom (arrobase) organom.fr
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 27/01/2010
Les espèces invasives
imgbillets/min_263.jpgBenjamin GELMINI ambassadeur du tri au sein de Bourg en Bresse Agglomération a établi des fiches d'information (documents à consulter) sur quelques unes des espèces invasives les plus courantes, parmi celles qui provoquent un déclin sans précédent de la biodiversité.

A lire, à partager et à surveiller !
Document à consulter :
263_topo_esp_inv.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 23/01/2010
Chemins communaux : halte aux déchets sauvages
imgbillets/min_259.jpgRégulièrement, la mairie recense des plaintes pour des déchets sauvages : parpaings, briques, ferraille, etc., dans les chemins communaux ou aux abords de propriétés agricoles.

Outre la pollution, ceci peut occasionner des blessures aux voisins, aux animaux domestiques et sauvages, et ne donne pas une belle image de notre commune. Ceci constitue une infraction passible de sanctions pénales.

Il appartient donc à chacun de veiller au respect de l'environnement et des autres habitants, et de porter dans les déchetteries gravats et autres matériaux.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 22/01/2010
Marché public - procédure adaptée
Objet du marché : raccordement du hameau du Pierray au réseau d'assainissement collectif. (330 ml)
- Mode de passation : procédure adaptée
- Date de limite de remise des offres : 09/02/2010 à 12h
- Commencement des travaux : mars 2010
- Fin des travaux : 15 juin 2010
- Lieu d'obtention des renseignements, de retrait des dossiers et d'envoi des candidatures : Mairie de Dompierre sur Veyle, 1 place de la Mairie 01240 Dompierre sur Veyle 04 74 30 31 81
mairie (arrobase) dompierre-sur-veyle.fr
Contacter le service
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 14/01/2010
Arrêté suspension de la chasse
Veuillez trouver en pièce à consulter l'arrêté de suspension de la chasse concernant le gibier d'eau et les limicoles en date du 18 janvier 2010.

INFORMATION : à compter du 1er janvier 2010, la Direction Départementale de l'Agriculture est devenue la Direction Départementale des Territoires (DDT) et se situe au 23 rue Bourgmayer 01012 Bourg en Bresse
tél 04 74 45 62 37
Document à consulter :
247_chasse_janvier.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 19/12/2009
URGENT - Propriétaires de chiens
Propriétaires de chiens 1ère et 2ème catégorie
Evaluation comportementale :


- les chiens de 1ère catégorie doivent avoir subi l'évaluation comportementale depuis le 21 décembre 2008
- les chiens de 2ème catégorie doivent subir l'évaluation comportementale avant le 21 décembre 2009.

Le défaut d'évaluation comportementale, quel que soit l'âge de l'animal, dans les délais susvisés, est sanctionné par une contravention de 4ème classe.

Tout propriétaire ou détenteur de chiens de 1ère ou 2ème catégorie qui ne serait pas encore en règle avec cette obligation, qu'il ait été ou non contrôlé, doit se mettre immédiatement en conformité en faisant effectuer l'évaluation comportementale même si l'échéance est dépassée.

- permis de détention : les demandes de permis de détention doivent être déposées avant le 31 décembre en mairie -aucune dérogation de date- et même si le décret relatif aux modalités de délivrance du permis de détention n'est pas publié.
Les modèles de demandes (permis provisoire ou permis définitif) sont accessibles aux adresses suivantes :

www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13996_01.do
www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13997_01.do

Les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie qui n'auront pas subi la formation faute de place, devront fournir une attestation d'inscription au stage qui sera établie par le formateur choisi et indiquera la date de leur rendez-vous.
L'attestation d'aptitude sera produite à l'issue de leur formation.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 17/12/2009
Déneigements des routes
imgbillets/min_229.jpgLe déneigement sur les voies communales : la commune a signé une convention de déneigement avec une entreprise domiciliée à la Tranclière. Son intervention commence dès qu’il y a 4 cm de neige sur les routes communales.
Le salage simultané est effectué par l’adjoint technique communal.
Le plan de déneigement des routes départementales est indiqué en document à consulter.
Document à consulter :
229_deneigement.shs
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 02/12/2009
Périodes d'ouverture et de clôture de la pêche
Pêche en 2010

La pêche, par tout procédé, des écrevisses, des grenouilles et de toutes les espèces de poissons visées dans le document joint est interdite en dehors des périodes d'ouverture.
Document à consulter :
209_peche.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 27/11/2009
Le recensement agricole 2010
La Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt recherche des enquêteurs.
Objectif : assurer la collecte d'informations auprès des exploitants agricoles par saisie directe sur ordinateur portable.
Profil : disponibilité, goût du relationnel, sens de l'organisation et rigueur, connaissance du milieu agricole, permis de conduire et véhicule requis.
Pour la période de septembre 2010 à avril 2011
Dépôt des candidatures :
Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt SRISE - Recrutement pour le recensement agricole
Cité adm. de la Part Dieu 165 rue Garibaldi BP 3202
69401 Lyon cedex 03
Courriel : ra2010.draaf-rhone-alpes (arrobase) agriculture.gouv.fr
Site internet : http:/draaf.rhone-alpes.agriculture.gouv.fr
Contacter le service
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 25/11/2009
Surveillance des productions et distributions publiques d'eau potable
Buvez la sans hésiter, elle est contrôlée !

Résultats de l'analyse des prélèvements effectués sur le réseau public d'adduction d'eau potable de la commune, en pièce jointe

Document à consulter :
196_analyse_eau.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 24/11/2009
Veyle Vivante
imgbillets/min_195.jpgLa lettre d'information n°3 consacrée au chantier de détournement de la Veyle a été mise en ligne.

Cette nouvelle édition s'intéresse aux principes scientifiques et techniques qui ont présidé à la conception de notre projet, et inclut une interview de son maître d'oeuvre, M. ADAM du bureau d'étude BIOTEC. N'hésitez pas à visiter notre site internet pour plus d'informations.

En vous souhaitant bonne lecture, je vous donne rendez-vous au prochain numéro de notre lettre d'information.
Document à consulter :
195_131_Lettre_03_BAT1
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 23/11/2009
Le compostage individuel
imgbillets/min_192.jpgRéussir son compost, c’est facile … c’est naturel !

Depuis quelques années, Bourg-en-Bresse Agglomération met à disposition des composteurs pour les particuliers. Voici quelques règles à bien respecter pour obtenir un compost de qualité :
MATERIAUX A COMPOSTER
Riches en azote
(matières humides) Riche en carbone
(matières sèches)
- Restes de fruits
- Restes de légumes
- Tontes de gazon (avec modération)
- Fumier mature
- Coquille d’œuf
- Algues - Feuilles d’arbres
- Paille / foin
- Sciure de bois
- Brindilles
- Marc de café
- Pain et céréales
- Plantes mortes (non malades)
- Fleurs séchées
- Terre
A contrario, il ne faut surtout pas composter :
- les mauvaises herbes,
- les cendres de bois,
- la chaux,
- les viandes, poissons, et par extension les os et les arêtes,
- l’huile,
- les produits laitiers,
- les excréments d’animaux (sources de pathogènes),
- les poussières d’aspirateur,
- les feuilles de rhubarbe (la tige peut être compostée),
- le bois traité,
- les plantes ou feuillages malades.
Les grands principes sont les suivants :
- plus les matériaux déposés au composteur seront diversifiés, plus le compost fini sera riche,
- toujours équilibrer les quantités de matière sèche et de matière humide,
- plus les matériaux seront de petite taille plus le processus de décomposition sera accéléré,
- on aère le tas (tous les 10 jours),
- on arrose ou on ajoute des matériaux riches en azote,
- plus le tas est volumineux, plus l’activité des organismes décomposeurs sera importante et plus la température de décomposition sera élevée.

Faire votre compost vous permet de diminuer d’un tiers le poids de votre poubelle !
Un doute ? Une question ? Appelez Bourg-en-Bresse Agglomération au 0800 86 10 96. (n° vert)
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 23/11/2009
Déchèteries
imgbillets/min_189.jpgDepuis peu, les déchèteries de Bourg-en-Bresse Agglomération acceptent les PVC rigides.
Pensez à apporter tuyaux, gouttières... Ils seront retransformés en matière plastique du même type.

Il n’y a pas de petit geste quand on est 60 millions à les faire !

Pour toute question, appelez Bourg-en-Bresse Agglomération :
0800 86 10 96. (n° vert)



Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 23/11/2009
Semaine de la réduction des déchets
imgbillets/min_190.jpgDu 21/11 au 29/11 prochain, c'est la semaine de la réduction des déchets !
Une bonne occasion pour réduire les 390 kg qu’un habitant jette chaque année.
A la maison, pensez à :
- faire votre compost,
- faire réparer vos appareils électroménagers plutôt que de les jeter,
- donner vos vieux vêtements à une association,
- donner / prêter vos livres,
- louer vos outils,
- mettre un « stop pub »

Au supermarché, pensez aussi à :
- acheter des piles rechargeables,
- utiliser des sacs cabas,
- acheter à la coupe,
- limiter les sur-emballages,
- acheter des éco-recharges.


En faisant ces petits gestes de tous les jours, vous permettrez de réduire de d’environ 110 kg le poids de votre poubelle, sur une année !

Il n’y a pas de petit geste quand on est 60 millions à les faire.

Pour toute question, contactez Bourg-en-Bresse Agglomération au
0800 86 10 96. (n° vert)
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Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 23/11/2009
Le monoxyde de carbonne
Les intoxications au monoxyde de carbonne concernent tout le monde....
Les bons gestes de prévention aussi.
Qu'est ce que le monoxyde de carbonne ?
Le monoxyde de carbonne est un gaz toxique qui touche chaque année plus d'un millier de foyers. Il provient essentiellement du mauvais fonctionnement d'un appareil ou d'un moteur à combustions, c'est à dire fonctionnant au bois, au charbon, au gaz, à l'essence, au fioul ou encore à l'éthanol.
C'est un gaz très difficile à détecter car il est inodore, invisible et non irritant. Après avoir été respiré, il prend la place de l'oxygène dans le sang et provoque donc maux de têtes, nausées, fatigue, malaises ou encore paralysie musculaire. Son action peut être rapide : dans les cas les plus graves, il peut entraîner en quelques minutes le coma, voire le décès.
Comment éviter les intoxications ?
Avant l'hiver faites systématiquement intervenir un professionnel qualifié pour contrôler vos installations.
Veuillez toute l'année à une bonne ventilation de votre logement, tout particulièrement pendant la période de chauffage.
Veuillez à une utilisation appropriée des appareils à combustions.
Que faire si on soupçonne une intoxication ?
Aérez immédiatement les locaux en ouvrant portes et fenêtres
Arrêtez si possible les appareils à combustion
Evacuez au plus vite les locaux et bâtiments
Appelez les secours :
112 : numéro unique d'urgence européen, 18 : Sapeurs Pompiers, 15 : Samu
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 20/10/2009
Document d'Information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M)
Le D.I.C.R.I.M. est consultable librement et gratuitement en mairie. Il est également téléchargeable en pièce jointe.
Il doit permettre à toute personne de connaître les risques potentiels naturels ou technologiques sur le territoire de la commune. L'objectif de l'information préventive est de rendre le citoyen conscient des risques majeurs auxquels il peut être exposé et de l'informer sur les phénomènes, leurs conséquences et les mesures pour s'en protéger et en réduire les dommages.
Contacter le service
Document à consulter :
148_DICRIM.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 15/10/2009
Tri sélectif
imgbillets/min_142.jpgActeurs de notre environnement : adoptons la tri'attitude !
Des containers pour le tri sélectif sont déposés :
- à l'entrée de l'impasse du Moulin (rue de la Dombes)
- en face du cimetière (route de Pont d'Ain)

Trois containers à chaque emplacement :

* verre
* papiers cartons journaux
* emballages plastiques - emballages métalliques

Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 15/10/2009
Ramassage des ordures ménagères
La collecte des ordures ménagères a lieu toute l'année pour tous les usagers, une seule fois par semaine, le vendredi matin.
Elle est effectuée par VEOLIA PROPRETE.
Il a été créé quelques points de regroupement dans les zones difficilement accessibles (lotissements, impasses...).
Les bacs individuels et les sacs doivent être sortis la veille du jour de la collecte à partir de 20 heures et en bord de voirie. Concernant les bacs de regroupement, veuillez déposer vos déchets à partir de 20 heures la veille de la collecte.
Il est rappelé qu'il n'y a pas de collecte des ordures ménagères les jours fériés (collecte reportée au lendemain matin.)

Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 14/10/2009
Assainissement autonome
Avez vous pensé à faire vidanger votre fosse ?
Pour vous aider à entretenir correctement votre assainissement et respecter ainsi votre obligation légale, le service Assainissement Non Collectif de l'Agglo propose à ses usagers une prestation de vidange.
Les personnes non raccordées au réseau d'assainissement collectif ont la possibilité de s'inscrire à l'une des deux campagnes de vidange organisées par l'Agglo.

Contact : tél : 04 74 24 75 15 fax : 04 74 24 75 13
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 13/10/2009
Plan de mise en accessibilité
imgbillets/min_76.jpgPLAN D’ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS AUX PERSONNES A MOBILITE REDUITE

Les communes sont soumises à la loi de 2005 sur l’égalité des chances (Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
Celle loi prévoit de rendre progressivement la voirie et les espaces publics accessibles à tous.
Cette loi instaure notamment, dans chaque commune et à l’initiative du Maire, un Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics qui fixe les dispositions à prendre pour rendre accessible l’ensemble des circulations piétonnes et des aires de stationnement. Ce plan est à remettre en préfecture pour la fin d’année 2009.

Le Conseil Municipal du 22 septembre 2009 a décidé de mettre en place l’élaboration de ce Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics aux personnes à mobilité réduite.
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 13/10/2009
Lutte contre le bruit
L'arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits du voisinage, en date du 12 septembre 2008 est consultable ci dessous.

Ces principaux articles sont également à lire dans le bulletin municipal du mois de juin 2009.
Document à consulter :
139_arrêté_lutte_contre_le_bruit.pdf
Billet d'information
Environnement
Information ajoutée le 13/10/2009
Réglementation relative au brûlage des déchets verts
Le brûlage du bois provenant des débroussaillages, tailles de haies ou d'arbres est autorisé, uniquement pour les particuliers dans les communes rurales de moins de 2000 habitants.
Vous pouvez consulter l'arrêté préfectoral complet ci dessous.
Document à consulter :
140_ARRETE_brulage_dechets_verts.doc
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